Publication de la Tribune du Monde ce 18 octobre 2024 dans sa publication numérique :

https://www.lemonde.fr/idees/article/2024/10/18/au-cours-des-siecles-quand-la-france-s-est-trouvee-dans-l-impasse-ont-ete-organises-des-etats-generaux_6355272_3232.html


Texte intégral :

« Au cours des siècles, quand la France s’est trouvée dans l’impasse, ont été organisés des États généraux »

Tribune

Collectif

 

Un collectif de 150 personnalités, parmi lesquels l’ingénieur Pierre Calame ou la députée écologiste Dominique Voynet, lance, dans une tribune au « Monde », un appel citoyen pour l’organisation d’États généraux de la société française.

Publié aujourd’hui à 16h00   Temps de Lecture 4 min.

 

Les profondes transformations du monde bousculent les certitudes et ébranlent les positions acquises, elles appellent des réponses nouvelles que le système politique est bien incapable de proposer, pas plus à gauche qu’à droite. Non seulement cet effort n’a pas été sérieusement entrepris, mais la déception est grande par rapport aux espoirs des années 2010.

Que d’occasions manquées, ne serait-ce que par le pouvoir actuel ! Les dizaines de milliers de cahiers de doléances, rédigés en réponse à l’appel à un « grand débat national » après la crise des « gilets jaunes », vite enfouis dans des cartons, le Conseil national de la refondation mort avant même d’avoir fonctionné : chaque fois, la verticalité du pouvoir a pris le dessus et étouffé toute réflexion collective.

La tyrannie du temps (illusion d’agir en multipliant les projets de loi, succession de campagnes électorales, programmes politiques bâtis sur un coin de table…) a empêché depuis des années d’associer vraiment les citoyens à la définition et la mise en œuvre de l’action publique et dispensé le monde politique de toutes ces réflexions de fond.

Crise de régime et pays ingouvernable ? Non !

De nombreux collectifs se forment au sein de la société civile, un peu partout des initiatives locales fleurissent, les expériences de démocratie délibérative confirment la capacité des citoyens à se saisir ensemble de sujets réputés complexes : autant de signes d’une société en mouvement, autant de perspectives esquissées, mais qui se heurtent au plafond de verre d’un cadre conceptuel et institutionnel hérité du passé et inadapté au monde qui vient.

Où est la réflexion sur les valeurs et sur la place des responsabilités mutuelles dans un monde interdépendant ? Où est la réforme de la gouvernance en reconnaissance du rôle central des territoires de vie et du fait qu’aucun problème ne peut être résolu à un seul niveau ? Où est la pensée nouvelle sur l’économie pour inventer des réponses au réchauffement climatique dans le respect de la justice sociale ? Où est la pensée nouvelle sur la monnaie, condition pour qu’une augmentation forte des bas salaires ne se traduise mécaniquement par le creusement du déséquilibre commercial ?

Alors, après les législatives, crise de régime et pays ingouvernable ? Non ! Au contraire, une chance historique que notre pays doit saisir en mettant à profit ce répit à la frénésie normative pour organiser une vaste réflexion collective permettant à notre pays de redéfinir sa place dans un monde interdépendant en associant à cet effort toutes les forces vives du pays par une démarche inclusive de dialogue, de confrontation sereine des différentes transformations structurelles à entreprendre, en recherchant le noyau dur des faits et des convictions partagées plutôt que les différences permettant de se singulariser.

Le champ des États généraux ? Le changement d’ère

Au cours des siècles, quand la France s’est trouvée dans l’impasse, ont été organisés des Etats généraux permettant un effort de cette nature. Nous soussignés, citoyens convaincus de cette nécessité aujourd’hui, appelons à l’organisation d’États généraux.

Nous faisons le pari que cette démarche inclusive sera si riche qu’elle inaugurera pour notre pays l’ère de la démocratie permanente, qu’elle créera l’habitude, face à de nouveaux défis, de réfléchir ensemble, sereinement, inclusivement. Car la politique est ou devrait être avant tout une éthique – de l’écoute mutuelle et de l’objectivité –, et une méthoded’élucidation des enjeux, de délibération et de recherche de solutions conciliant au mieux les attentes diverses de la société.

Quel sera le champ de ces États généraux ? Le changement d’ère. Depuis trois siècles, la « modernité », ou ce qu’il serait plus juste d’appeler la « première modernité », a bouleversé le monde. Tirant sa formidable efficacité de la spécialisation, elle a au cours du temps provoqué une crise généralisée des relations entre humanité et biosphère, entre les personnes, entre les sociétés, et même entre raison et émotions.

Une méthode collective et rigoureuse

En réponse s’est esquissée « une seconde modernité » aux contours encore imprécis. Le moment est venu de voir comment elle pourrait être dédiée à la réinvention de toutes ces relations. Il en découle les quatre grands défis dont devront se saisir les Etats généraux :

- repenser l’économie et l’insertion de l’humanité dans la biosphère, dans un monde interdépendant aux ressources finies ;
- repenser la gouvernance à tous les niveaux, du local au national, de l’européen au mondial, et les conditions d’exercice de la démocratie à ces différents niveaux ;
- redéfinir nos valeurs communes par un juste équilibre entre droits et responsabilités mutuelles ;
- repenser les relations entre les sociétés au sein d’une communauté de destin de l’humanité.

Et, sur la base de ces réponses nouvelles, proposer la réforme en profondeur d’un certain nombre de grandes politiques : la santé, l’éducation, la lutte contre le réchauffement climatique, le développement économique, les migrations, la citoyenneté, le travail, la défense… La méthode adoptée pour organiser la réflexion collective devra être rigoureuse.

Un excellent investissement d’avenir

Les États généraux sont un processus nécessairement long, de deux ans. Ils partent de débats au niveau des territoires de vie, au plus près des réalités concrètes, puis ces réflexions sont confrontées entre elles pour en tirer des principes directeurs communs. Ils doivent s’adosser toujours à une solide base factuelle, à un recensement des propositions nouvelles et à l’analyse des expériences étrangères.

Les États généraux appellent des contributions des différents milieux socioprofessionnels. Ils distinguent la phase d’analyse de la phase des propositions, et celles-ci devront préciser le processus de passage de l’état actuel à l’état futur. Et, pour cela, le processus doit bénéficier de moyens à la hauteur de l’enjeu. C’est par excellence un investissement d’avenir.

Les premiers signataires : Dominique Bourg, philosophe et essayiste ; Pierre Calame, président de Citego (Cités, territoires, gouvernance), association de valorisation des territoires et de leur gouvernance ; Jean François Caron, président de la Fabrique des transitions ; Mahé Coppey, présidente du Réseau des territoires de l’économie sociale et solidaire ; Stéphane Delautrette, député (PS) de Haute-Vienne, président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; Jean Paul Delevoye, ancien président de l’AMF et du CESE ; Marie-Guite Dufay, présidente (PS) de la région Bourgogne-Franche-Comté ; Jean-Marie Fessler, président du conseil scientifique de la MGEN ; Dominique Voynet, ancienne ministre de l’environnement, députée (Les Ecologistes) du Doubs ; Michel Wieviorka, sociologue, ancien président de l’association internationale de sociologie.

Liste complète des signataires ici

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Le 23 octobre 2024 le CESE accueille la conférence de presse de lancement de la campagne des Etats Généraux de la société française :

 




Déjà en 2020 il fallait faire le point avec les faiblesses d'organisation de la Convention Citoyenne pour le Climat :

Reprenons son texte complet :
Sauvons la démocratie délibérative !

La Convention citoyenne sur le climat vient de déposer ses conclusions. Applaudissements. Congratulations. Et si c’était en fait un échec découlant de la méthode de travail imposée aux citoyens ?  C’est ma conviction. Explications.

 Dans un monde complexe, dominé par les technologies, la Démocratie délibérative est le pari que les citoyens peuvent maîtriser cette complexité moyennant un processus d’information adéquat et un temps de débat suffisant. Sans ce pari la démocratie est morte. L’expérience prouve qu’il est raisonnable. Mais la rigueur méthodologique est décisive.

Pour la première fois, la France a pris la démocratie délibérative au sérieux : cent cinquante citoyens, nombreux experts auditionnés, six mois de débat devenus neuf. Mais, premier bémol, contrairement aux jurys d’assises dont s’inspire la démocratie délibérative, les membres de la Convention n’ont été pris en charge que pendant les week-ends, ce qui fait nuancer sérieusement l’idée de durée.

 Avant même d’entrer dans le détail des raisons pour lesquelles les citoyens ont été  piégés, regardons le résultat global: 150 citoyens, plus de 150 propositions mises en débat. D’un côté le problème, une logique économique et sociale qui  nous rend irresponsables vis-à-vis de la sauvegarde de la planète. De l’autre une avalanche de mesures, nécessairement adoptées à la va vite.  Pour  comprendre ce iatus il faut examiner successivement  le contexte, le mandat et la méthode.

Le contexte : la révolte  des gilets jaunes. Elle  a rappelé que taxer le carbone touchait infiniment plus les  pauvres que les  riches. Pour nos économistes bon teint, et par voie de conséquence nos élites politiques le « signal prix » est le seul moyen global d’agir sur les consommations mais, après les gilets jaunes, les citoyens ne pouvaient que l’écarter. On ne leur a pas laissé le loisir d’en concevoir un autre. Dès lors que n’existait pas d’incitation de tous les acteurs de la société à réduire de façon drastique leurs émissions d’année en année, les seules solutions  envisagées sont des contraintes : interdire, imposer ; de la limitation de la vitesse à l’obligation d’isoler les logements en passant par les cantines scolaires.

 Le mandat. Il invitait la Convention à ne pas s’attarder sur des questions de fond. Elles ont été traitées rapidement, au départ, quand les membres de la Convention n’avaient pas encore eu le temps de réfléchir et de s’informer. Dès le mois de novembre 2019, les membres de la Convention se sont répartis en  cinq groupes thématiques prédéfinis, travailler, se nourrir, se loger, se déplacer, produire, rendant impossible le retour à des questions de fond. Ce faisant on introduisait un autre biais : « vous, citoyens, êtes des experts de la vie quotidienne. Foin de grands débats économiques, politiques juridiques ou philosophiques parlons de ce que vous pouvez comprendre ». Ce qui a en outre polarisé la réflexion sur la consommation visible d’énergie fossile, alors que « l’énergie grise », incorporée dans les biens et services que nous importons, représente aujourd’hui plus de 40 %. de notre empreinte carbone.

La méthode. La nécessité de voter à date donnée des mesures ainsi élaborées dans un cadre thématique, identifiées très rapidement pour permettre une évaluation très approximative de leur impact réel, de leur financement ou même de leur faisabilité ne pouvait qu’aboutir à une telle  liste  de mesures. Par souci d’efficacité on a imposé un processus linéaire allant du diagnostic au vote ce qui est le meilleur moyen d’éluder les questions de fond : il est toujours ou trop tôt ou trop tard pour les poser.

Le lien entre Convention de citoyens et referendum est intéressant, permettant de purger la démarche référendaire de ses sous entendus politiques. Mais il faudrait pour cela se concentrer sur  trois questions emboîtées :

1. Le climat est-il un bien commun mondial dont la préservation engage la responsabilité de chacun à la mesure de son impact ?

2. Si oui,  les engagements internationaux pris par la France, visant à réduire d’année en année de 6 à 7 % notre empreinte carbone globale engage-t-il le peuple français  et ses dirigeants?

3. S’ils sont engagés, nos émissions carbonées globales sont rationnées et diminuent d’année en année. Comment gérer ce rationnement ?
-en fixant un prix du carbone tel que  la demande se trouve réduite dans les proportions souhaitées ?
-en mettant aux enchères la quantité de carbone autorisée ?
-en répartissant équitablement entre tous le droit à émettre sous forme de quotas annuels négociables,  permettant à ceux qui font le plus d’efforts de revendre une partie de leur quota à ceux qui veulent garder un mode de vie consommateur en carbone ?

Inscrire la sauvegarde du climat dans la Constitution ne suffit pas si elle n’est pas assortie d’une telle obligation de résultat.

Pierre Calame
auteur de « petit traité d’oeconomie », 2018 et « métamorphoses de la responsabilité et contrat social
» (2020)

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Le système éducatif mérite de profondes transformations mais pas en regardant dans le rétroviseur


Un collectif de chercheurs et d’experts du monde scolaire, comme François Dubet, Pierre Kahn ou Bruno Robbes, et le collectif Osons les territoires invitent, dans une tribune au « Monde », à refonder l’école à partir des réalités locales plutôt que de chercher un consensus uniforme et vain.
Publié le 8 février 2024 par Le Monde
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Un consensus unit la société : le système éducatif hérité de la IIIe République, du collège unique, de la scolarisation obligatoire de 3 à 16 ans, doit être profondément réformé. Mais le consensus s’arrête là. Les discours de Gabriel Attal et d’Emmanuel Macron [le 16 janvier] fixent un cap : en arrière toute, pour retrouver l’école fantasmée d’hier, au service de la République une et indivisible, laïque, forgeant les citoyens d’une France éternelle de l’ordre et du progrès. Le tout par des mesures improvisées, décrétées par une micro-élite formée dans des écoles privées haut de gamme, devant être immédiatement appliquées par tous les enseignants, dans la plus parfaite ignorance de leurs contraintes. Mesures supposées régénérer une école publique qui aurait failli à fabriquer des vrais petits Français exaltés à l’idée qu’un sang impur abreuve nos sillons.
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Que tout le système de formation, de l’enfance à la vieillesse, mérite de profondes transformations, les 140 premiers experts signataires du manifeste « Repenser l’éducation par et pour les territoires : le temps de l’éducation globale, vivante et permanente est venu » en sont convaincus. Mais certainement pas en regardant dans le rétroviseur. Il nous faut plutôt nous projeter hardiment dans l’avenir.
 

 
En avant toute ! En partant de la réalité interculturelle de nos jeunes ; en mesurant les défis à relever dans les cinquante ans à venir (transition écologique et sociale, évolutions techniques et émergence d’une société mondiale) et en identifiant les futurs métiers, les savoir-être et savoir-faire indispensables ; en disant quelle société nous voulons bâtir, et le tout sans craindre de nous inspirer des pays qui font preuve, à travers les enquêtes internationales PISA, d’une efficacité bien supérieure à la nôtre. Tant sous l’angle des savoirs acquis que sous l’angle de l’équité sociale.
Métamorphose
Notre manifeste ne propose pas de potion magique pour l’école mais des lignes directrices susceptibles de contribuer au grand débat démocratique que mérite le sujet et que nous appelons de nos vœux. Car que reste-t-il de la démocratie si la question de l’avenir de nos enfants en est soustraite ?
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Comment font les meilleurs, souvent de petite taille, comme l’Estonie, championne européenne en titre en performance et en non-reproduction sociale inégalitaire ? Elle s’est attaquée depuis 1991 à la réinvention de son système éducatif. « L’autonomie en matière d’éducation constitue une valeur fondamentale qui conduit à de meilleurs résultats », expliquait récemment la ministre de l’éducation estonienne, Kristina Kallas, dans un entretien au Grand Continent.
Et ce ne sont pas des mots creux. De 7 à 15 ans, les primaire et collège sont regroupés en une seule « école de base » sans aucune sélection avant 16 ans. L’Etat définit l’objectif d’un tronc commun, aux équipes éducatives de définir les méthodes et les outils pédagogiques. Après l’école, qui finit vers 14 heures, les « écoles de loisirs » ont un financement public à 100 % pouvant intégrer les transports pour se rendre à l’activité. Quel fossé entre la confiance faite en Estonie aux communautés éducatives et notre modèle centralisé, enfermé dans un découpage en disciplines, et où l’égalité républicaine formelle dont on se gargarise produit des inégalités sociales supérieures à la plupart des pays de l’OCDE !
Quand, en juillet 2023, des jeunes en viennent à brûler leurs propres écoles, y voyant le symbole d’un Etat et d’une société qu’ils rejettent et non leur maison commune, discourir sur le pacte républicain, la laïcité et la transmission des savoirs fondamentaux ne suffira pas à éteindre le feu. Nous voulons soumettre à débat une métamorphose du système éducatif en réponse à celle de notre société.
Par et pour les territoires
Notre système actuel est un condensé de coupures : entre temps scolaire et non scolaire ; entre classes, cycles, disciplines ; entre savoirs, savoir-faire et savoir-être ; entre concepts et vécu, raison et émotions ; entre formation des enseignants et aptitudes que l’on attend d’eux ; entre professionnels et parents, eux-mêmes parfois peu préparés à leur rôle ; entre éducation initiale et formation tout au long de la vie.
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Ces coupures ont sacrifié la gestion des relations interpersonnelles au nom de l’efficacité opérationnelle. Ce n’est pas remédiable dans un système centralisé. C’est par et pour les territoires – c’est-à-dire les bassins de vie – qu’il faut repartir pour reconstruire un système éducatif cohérent, de la naissance à la vieillesse, dépassant, grâce au concours de tous les acteurs, les multiples coupures dont nous souffrons aujourd’hui. Point d’application par excellence du principe de subsidiarité active où des lignes directrices, fixées en commun et que chacun traduit au mieux des réalités locales, se substituent à des directives uniformes.
Signataires : François Dubet, professeur émérite à l’université de Bordeaux, sociologue de l’éducation. Il est notamment l’auteur, avec Marie Duru-Bellat, de L’école peut-elle sauver la démocratie ? (Seuil, 2020) ; Roger François Gauthier, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale, professeur d’université, membre fondateur du Collectif d’interpellation du curriculum, auteur de Crise des programmes scolaires. Vers une école de la conscience (Berger-Levrault, 2019) ; Pierre Kahn, professeur émérite de sciences de l’éducation à l’université de Caen ; Bruno Robbes, professeur en sciences de l’éducation à l’université de Cergy-Pontoise, auteur de L’Autorité enseignante. Approche clinique (Champ social, 2016).
Les membres du collectif Osons les territoires, auteurs du manifeste « Repenser l’éducation par et pour les territoires » (2023) : Béatrice Barras, Jacques Brégeon, Pierre Calame, Pierre Caro, Jean-Pascal Derumier, Bernard Fortier, Martine Guérin, Kristina Hakala, Claire et Marc Héber-Suffrin, Armel Huet, Robert Jestin, Cindy Nadaud, Richard Pétris, Jacques Pinchard, Armel Prieur, Isabelle Sorbelli, Patrick Waeles.